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Marques déposées par l'association loi 1901 Départementale des Eleveurs du GERS
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BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS
Association Départementale des Eleveurs du GERS, Association loi 1901 Maison de l'Agriculture

Numéro de dépôt :
93464341
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2013

Présentation de la marque BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS

Déposée le 13 avril 1993 par l'association loi 1901 Départementale des Eleveurs du GERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 Départementale des Eleveurs du GERS domicilié(e) route de Mirande, BP 161,32003 AUCH CEDEX (dossier no 2239225) - 32003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 579 923 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MELLIET Paul Président de l'Association Départementale des Eleveurs du GERS domicilié(e) Maison de l'Agriculture - BP- 161 - Route de Mirande,32003 AUCH Cédex (dossier no 2239225) - 32003 - France.

La marque BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOEUF DE GASCOGNE ASSOCIATION DES ELEVEURS DU GERS est expirée depuis le 13 avril 2013.

Départementale des Eleveurs du GERS a également déposé les autres marques suivantes : VIANDE BOVINES DU PAYS DE D'ARTAGNAN BOEUF D'ARTAGNAN , LOU BÉTÊTH veau du Gers , VIANDE BOVINE DU PAYS DE D'ARTAGNAN , GERS GASCOGNE VEAU D'ARTAGNAN


Association Départementale des Eleveurs du GERS, Association loi 1901 Maison de l'Agriculture - route de Mirande, BP 161,32003 AUCH CEDEX (dossier no 2239225) - 32003 - France - SIREN 387579923


MELLIET Paul Président de l'Association Départementale des Eleveurs du GERS - Maison de l'Agriculture - BP- 161 - Route de Mirande,32003 AUCH Cédex (dossier no 2239225) - 32003 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2003 n°2239225 - Publication au BOPI 2003-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-51

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Viande de buf Broutards (jeunes bufs)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.